Mentions légales et crédits du site Grand Lyon économie
Le site officiel "Grand Lyon économie" vous est proposé par les équipes de la Métropole de Lyon.
Mentions légales du site économique officiel de la Métropole de Lyon
Site économique officiel de la Métropole de Lyon : www.economie.grandlyon.com
- Métropole de Lyon
Délégation Développement économique, emploi et savoirs - pôle Développement économique et international, emploi, insertion
20, rue du Lac - CS 33569 - 69505 Lyon cedex 03
France - Tél. : +33 (0)4 78 63 40 40
- economie(at)grandlyon.com
Directeur de la publication
Animation et mises à jour
Charte éditoriale
Image & Stratégie - www.image-strategie.com
Charte graphique
Insign - www.insign.fr
Réalisation technique
Ausy - www.ausy.fr
Système de gestion de contenu
Typo3 - typo3.org
Maintenance technique
Métropole de Lyon - Délégation développement économique, emploi et savoirs - Direction innovation numérique et systèmes d'information - Usages et services numériques - Développement des services numériques.
Hébergement
Eolas - www.eolas.fr
- 29 rue Servan
38000 Grenoble - France - Tél. : +33 476445050
Statistiques
Applied Technologies Internet SAS - www.atinternet.com
- 85 avenue John Fitzgerald Kennedy
33700 Mérignac - France - Tél. : +33 156541430
Une question ? Un doute ? Une précision ? Nos équipes sont à votre service.
Accédez aux documents administratifs
Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, la Métropole de Lyon a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter.
Contactez la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
Crédits
Photographies : sauf mention contraire, les photos publiées sur le site Internet sont la propriété de la Métropole de Lyon. Les copyrights de chaque image sont indiqués dans leur attribut "title". Ils sont généralement accessibles lors du survol de l'image ou en éditant le code source de la page.
Vidéos : sauf mention contraire, les vidéos diffusées sur le site Internet sont la propriété de la Métropole de Lyon.
Charte du traitement des données personnelles
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro 840806.
Conformément aux articles 26 et 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à : Métropole de Lyon - Direction des affaires juridiques et de la commande publique - 20 rue du Lac - CS 33569 - 69505 Lyon Cedex 03.
Correspondances
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Données de trafic
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Formulaires de contact et d'inscription aux lettres d'information
Les messages électroniques comprenant vos coordonnées (identité, adresse électronique, n° de téléphone, etc.) sont exploités par la Métropole de Lyon pour répondre à vos demandes. Ils sont destinés aux services de la Métropole de Lyon chargés de leur traitement.
Les adresses de messagerie recueillies dans le cadre des listes de diffusion sont utilisées pour l'envoi des lettres d'information de la Métropole de Lyon auxquelles vous avez souscrit et la gestion de votre abonnement. Vous pouvez à tout moment modifier votre abonnement ou le supprimer en vous rendant sur la page prévue à cet effet.
En acceptant les conditions d'utilisation du Service ainsi que la charte du traitement des données personnelles, vous êtes également susceptibles de recevoir des offres de la Métropole de Lyon pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés.
Formulaire Enquête Très haut débit entreprises
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à évaluer le ressenti des entreprises du Grand Lyon et à identifier leurs besoins quant à l'accès Internet et les raccordements télécoms haut débit et très haut débit. Elles ne sont en aucun cas réutilisées à d'autres fins.
Les destinataires des données sont les services de la Métropole de Lyon chargés de leur traitement.
Les résultats de cette étude restent anonymes.
Formulaire « envoyer à un ami »
Les données utilisées pour cette fonctionnalité ne sont pas stockées et servent uniquement à l'envoi de votre message.
Cookies
Lors de votre visite sur le site, la Métropole de Lyon peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
- Microsoft Internet Explorer pour Windows (sélectionnez la version de votre navigateur)
- Microsoft Internet Explorer pour Windows Phone
- Mozilla Firefox
- Google Chrome (supprimer, autoriser et gérer les cookies)
- Google Chrome (effacer les données de navigation)
- Apple Safari pour PC de bureau
- Apple Safari pour mobile
- Opéra (en anglais)
Mesure d'audience AT Internet
Afin de vous fournir un meilleur service et d’améliorer votre expérience d'utilisateur sur notre site, nous utilisons une solution de mesure d’audience qui utilise la technologie des cookies. Les données collectées nous fournissent seulement des statistiques anonymes sur le trafic (comme le nombre de pages vues, le nombre de visites et la fréquence de retour). En continuant d'utiliser ce site, vous acceptez notre utilisation des cookies pour la mesure d'audience.
Vous avez le droit d'accéder, de rectifier et de supprimer les données personnelles que les solutions AT Internet auraient pu collecter.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la politique de confidentialité et la façon dont AT Internet collecte, traite et stocke les données, nous vous invitons à joindre AT Internet :
- Par courriel à : dpo(at)atinternet.com
- Par courrier : AT Internet
Nicolas Boudillon, délégué à la Protection des données
85 avenue John Fitzgerald Kennedy
33700 Mérignac - France
Comment puis-je désactiver des cookies d'AT Internet ?
À tout moment, vous pouvez régler vos préférences de cookies sur cette page.
En cliquant sur « désactiver » vous êtes automatiquement désactivé et ne recevrez pas de cookies AT Internet. Merci de lire ce qui concerne le cookie « anti-cookie » pour comprendre comment AT Internet est capable de se souvenir de votre choix de désactivation.
En savoir plus sur la protection des données par AT Internet
Partage de contenus AddThis
AddThis est un service de partage sur les réseaux sociaux. Ses cookies conservent des informations telles que vos préférences, par exemple le nom du réseau avec lequel vous préférez partager des contenus.
Vous pouvez choisir de ne pas utiliser ce service en vous rendant sur la page dédiée d'AddThis et en cliquant sur "Opt out".
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, etc.) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métropole de Lyon.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la "Métropole de Lyon" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la "Métropole de Lyon" ou de tiers ayant autorisé la Métropole de Lyon à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Logos de la Métropole de Lyon
Les logos de la Métropole de Lyon ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logos de la Métropole de Lyon ne peuvent-être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec la Métropole de Lyon ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de ses logos, pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole de Lyon.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document.
La Métropole de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logos de la Métropole de Lyon à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Liens hypertextes
Création de liens vers le site www.economie.grandlyon.com
La Métropole de Lyon autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.economie.grandlyon.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, homophobe, sexiste ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.economie.grandlyon.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.
Les pages du site www.economie.grandlyon.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte vers le site Grand Lyon économie, www.economie.grandlyon.com, doit être faite par e-mail sur la boite aux lettres du webmestre : economie(at)grandlyon.com.
Dans tous les cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.economie.grandlyon.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Métropole de Lyon quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous vous remercions de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par e-mail sur la boite aux lettres du webmestre, economie(at)grandlyon.com.